Avis public

 

Demande de dérogation mineure

Demande de dérogation mineure 417 9e Ouest Martin Coté.pdf 

Demande de dérogation mineure 320 8e Ouest-Bureau Masse.pdf

 

Ordre du jour séance du conseil

Pour envoyez votre question, cliquez ici

Seance ordinaire 2020-05-11.pdf

 

Avis de motion d'adoption de règlement

Avis motion 510-2020 modifant reglement animaux 407-2009.pdf

Avis motion 509-2020 Affichage avis publics.pdf

 

Avis de promulgation de règlement

Promulgation 508-2020 Délégation pouvoir dépenses.pdf

Promulgation 507-2020 Modification interêt taxation 2020.pdf

Promulgation 506-2020 Tarification SSI feu vehicule.pdf

Promulgation 505-2020 emprunt systeme refrigeration.pdf

Promulgation règlement 504-2020 Revitalisation constructions.pdf

Promulgation règlement 503-2020 Revitalisation immeubles âgés.pdf

Promulgation règlement 502-2020 - taxation 2020.pdf

 

Bilan annuel de la qualité de l'eau potable

Conformément à l'exigence de l'article 53.3 du règlement sur la qualité de l'eau potable, le bilan annuel pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019 est disponible pour consultation. 

Consultez les bilans: 

Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2019-Usine.pdf

Bilan annuel de la qualité de l'eau potabble 2019 Domaine.pdf

 

 

CSST - Protection des travailleuses et travailleus bénévoles de la Municipalités 

Protection des travailleurs benevoles 2020-2021.pdf

 

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Aires de protection du puits #2, #4, #6 et #8: carte puits 2 4-6-8.pdf

Aires de protection du puits #10: carte puits 10.pdf

Aires de protection du puits #12: carte puits 12.pdf (4 MB)

Aires de protection du puits #14: carte puits 14.pdf (4 MB)

 

Municipalité de Beauce-Sartigan Conseil Économique de Beauce Transport Autonomie Beauce-Etchemin Destination Beauce Tourisme Chaudière-Appalaches Fédération des Villages-Relais
Municipalité de Beauce-Sartigan Conseil Économique de Beauce Transport Autonomie Beauce-Etchemin Destination Beauce Tourisme Chaudière-Appalaches Fédération des Villages-Relais