Avis public

AVIS PUBLIC

Demande de dérogation mineure Volailles Mafregami 1789 36e Ouest.pdf (209 KB)

Demande de dérogation mineure Oeufs de Beauce 1820 36e Ouest.pdf (210 KB)

Avis aux personnes habiles à voter règlement d'emprunt # 505-2020 modifiant le # 497-2019 (Aréna).pdf

Promulgation règlement 502-2020 - taxation 2020.pdf (297 KB)

Promulgation règlement 503-2020 Revitalisation immeubles âgés.pdf

Promulgation règlement 504-2020 Revitalisation constructions.pdf

Avis public - adoption code d'éthique et de déontologe des élus - règl 490-2018.pdf

 

Conformément à l'exigence de l'article 53.3 du règlement sur la qualité de l'eau potable, le bilan annuel pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016 est disponible pour consultation.Bilan annuel de la qualité de l'eau potable

Consultez les bilans: 

Bilan annuel de la qualite de l'eau potable 2018-USINE.pdf

Bilan annuel de la qualite de l'eau potable 2018-DOMAINE.pdf

 

CSST - Protection des travailleuses et travailleus bénévoles de la Municipalités 

Protection des travailleurs bénévoles 2017-18.pdf

 

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Aires de protection du puits #2, #4, #6 et #8: carte puits 2 4-6-8.pdf

Aires de protection du puits #10: carte puits 10.pdf

Aires de protection du puits #12: carte puits 12.pdf (4 MB)

Aires de protection du puits #14: carte puits 14.pdf (4 MB)

 

Municipalité de Beauce-Sartigan Conseil Économique de Beauce Transport Autonomie Beauce-Etchemin Destination Beauce Tourisme Chaudière-Appalaches Fédération des Villages-Relais
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