Avis public
Dépôt du role de perception 2021.pdf
Ordre du jour séance du conseil
Pour envoyez votre question, cliquez ici
2021-07-12 Ordre du jour Séance ordinaire.pdf
Calendrier des seances conseil 2021.pdf (52 KB)
Avis de motion d'adoption de règlement
Avis de motion 521-2021 abroge et remplace les règlements sur la régie interne du conseil
Avis de motion 520-2021 modification 373-2007
Avis de motion 519-2021 modification taxation
Avis de motion 518-2021 modification 498-2019 gestion contractuelle
Avis de motion 517-2021 modification 511-2021 clapet.pdf
Avis de motion 516-2021 emprunt travaux parc industriel.pdf
Avis de promulgation de règlement
Promulgation 519-2021 modifiant 515-2021 - Modification taxation.pdf
Promulgation 518-2021 - Modification 498-2019 Gestion contractuelle.pdf
Promulgation 515-2021 - taxation 2021.pdf (177 KB)
Promulgation - Avis public d'entrée en vigueur règlement 512-2020.pdf (195 KB)
Bilan annuel de la qualité de l'eau potable
Conformément à l'exigence de l'article 53.3 du règlement sur la qualité de l'eau potable, le bilan annuel pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2019 est disponible pour consultation.
Consultez les bilans:
Bilan annuel qualité de l'eau potable 2020- Usine.pdf
Bilan annuel qualite de l'eau potable 2020-Domaine.pdf
CSST - Protection des travailleuses et travailleus bénévoles de la Municipalités
Protection des travailleurs benevoles 2020-2021.pdf
Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection
Aires de protection du puits #2, #4, #6 et #8: carte puits 2 4-6-8.pdf
Aires de protection du puits #10: carte puits 10.pdf
Aires de protection du puits #12: carte puits 12.pdf (4 MB)
Aires de protection du puits #14: carte puits 14.pdf (4 MB)
PROGRAMMES PRÉVENTIONS C.S.S.T.
Pour consulter le progamme de prévention de la municipalité cliquez sur le lien suivant:
Protection des travailleuses et travailleurs bénévoles : Protection des travailleurs benevoles 2020.pdf