Avis public

AVIS PUBLIC

Avis public - dépôt du rôle de perception 2018.pdf

Avis public - adoption code d'éthique et de déontologie des élus - règl 490-2018.pdf

 

Conformément à l'exigence de l'article 53.3 du règlement sur la qualité de l'eau potable, le bilan annuel pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016 est disponible pour consultation.Bilan annuel de la qualité de l'eau potable

Consultez les bilans: 

Bilan annuel qualite eau potable 2017-USINE

Bilan annuel qualite eau potable 2017-DOMAINE

 

CSST - Protection des travailleuses et travailleus bénévoles de la Municipalités 

Protection des travailleurs bénévoles 2017-18.pdf

 

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection

Aires de protection du puits #2, #4, #6 et #8: carte puits 2 4-6-8.pdf

Aires de protection du puits #10: carte puits 10.pdf

Aires de protection du puits #12: carte puits 12.pdf (4 MB)

Aires de protection du puits #14: carte puits 14.pdf (4 MB)

 

Municipalité de Beauce-Sartigan Conseil Économique de Beauce Transport Autonomie Beauce-Etchemin Destination Beauce Tourisme Chaudière-Appalaches Fédération des Villages-Relais
Municipalité de Beauce-Sartigan Conseil Économique de Beauce Transport Autonomie Beauce-Etchemin Destination Beauce Tourisme Chaudière-Appalaches Fédération des Villages-Relais